(1)
Offre différée de remboursement du logiciel Amex de 45€HT par American Express. Offre sous conditions d'acceptation par American Express du dossier complet d'affiliation. En cas de rejet de la demande, la responsabilité d'Orange ne saurait être engagée.
(2)
Offre différée de remboursement réservée aux professionnels, valable pour toute nouvelle souscription, entre le 09/02/2012 et le 06/06/2012, à une option de location d'un TPE IP de la gamme internet haut débit pro Orange, et pour toute résiliation d’une offre de location d’un TPE IP auprès d'un autre opérateur monétique après le 09/02/2012, sous réserve de l'envoi des pièces justificatives. Remboursement de 120€ HT en une seule fois sous forme d’avoir sur facture (frais postaux inclus) des frais de résiliation de votre offre de location de TPE et ou, le cas échéant, des mois d’abonnement restant à échoir jusqu’au terme de l'engagement facturés par votre fournisseur monétique. Un seul remboursement par abonnement internet haut débit pro Orange sur lequel est rattachée la location du TPE IP, effectué sur facture dans les 8 semaines suivant la réception complète des pièces justificatives et du coupon de remboursement avant le 30/08/2012 inclus, le cachet de La Poste faisant foi. Toute demande illisible, incomplète ou ne répondant pas aux conditions de l'offre sera considérée comme non conforme. Cette offre est incompatible avec la remise "jeune créateur". Conformément à la loi “Informatique et libertés” du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant en écrivant à : Orange Service Clients - Gestion des données personnelles - 33734 Bordeaux Cedex 9, avec la copie de votre pièce d'identité.
(3)
Offres soumises à conditions valables en France métropolitaine réservées aux clients professionnels ayant souscrit un abonnement internet haut débit pro Orange et équipés d’une Livebox pro
(4)
Option avec engagement 12 mois incompatible avec les offres d'accès internet destinées aux particuliers, avec les forfaits internet bas débit pro et avec la Livebox des particuliers. La location de matériel est incompatible avec les offres Net Pro, série limitée Fibre Pro, l’option d’assistance pro Internet et l’option d’assistance pro Internet et Informatique.
(5)
Location dans la limite de 2 terminaux de paiement électronique IP et de 2 lecteurs de chèques. Matériel également disponible à la vente : voir conditions et tarifs en agence ou au 1016.
(6)
Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine réservée aux clients professionnels ayant souscrit un abonnement internet haut-débit pro Orange et louant un matériel de paiement Orange
(7)
N° vert appel gratuit à partir d'une ligne fixe.
